Conseil Municipal du 20 septembre 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W92 Page 084Séance du 20 septembre 1991 - Registre 169W92 Page 084 - Délibération
169W92 Page 090Contrats de travail - Registre 169W92 Page 090 - Délibération
169W92 Page 092Personnel communal : Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants, indemnité d'astreinte, heures supplémentaires. - Registre 169W92 Page 092 - Délibération
169W92 Page 094Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service. - Registre 169W92 Page 094 - Délibération
169W92 Page 095Attribution de la prime de technicité aux agents des services techniques communaux pour 1991. - Registre 169W92 Page 095 - Délibération
169W92 Page 097Convention avec l'O.P.M.H.L.M pour le logement du directeur de la police municipale. - Registre 169W92 Page 097 - Délibération
169W92 Page 098Garantie communale d'emprunt a contracter par l'association GASNIER Guy. - Registre 169W92 Page 098 - Délibération
169W92 Page 099Décision modificative de crédits N°3, autorisation spéciale. - Registre 169W92 Page 099 - Délibération
169W92 Page 104ZAC des Bords de Marne: Ouverture de la concertation et demande de subvention à l'agence régionale des espaces verts. - Registre 169W92 Page 104 - Délibération
169W92 Page 108Iles de la Marne: Approbation d'un bail emphytéotique - Registre 169W92 Page 108 - Délibération
169W92 Page 110Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant. - Registre 169W92 Page 110 - Délibération
169W92 Page 111Modification du P.A.Z et du R.A.Z de l'espace d'activités économiques de la Tuilerie. - Registre 169W92 Page 111 - Délibération
169W92 Page 112Z.A.C du vieux Colombier: Acquisition de l'ensemble des voies et équipements de la commune. - Registre 169W92 Page 112 - Délibération
169W92 Page 114Cession d'une parcelle de terrain Quai A.PREVOST - Registre 169W92 Page 114 - Délibération
169W92 Page 115Avenants a marchés passés avec diverses entreprises pour travaux d'extension de l'Hôtel de Ville. - Registre 169W92 Page 115 - Délibération
169W92 Page 117"Participation à la 3ème campagne ""Fleurir la France"" - Registre 169W92 Page 117" - Délibération
169W92 Page 118Dénomination de diverses voies - Registre 169W92 Page 118 - Délibération
169W92 Page 120"Approbation de la convention avec E.D.F/G.D.F pour le poste de transformation dit ""Les Galères"". - Registre 169W92 Page 120" - Délibération
169W92 Page 121Demande de concours à la D.D.E pour une mission de maîtrise d'œuvre (Aménagement du carrefour rue des Cités/rue de la Haute Borne). - Registre 169W92 Page 121 - Délibération
169W92 Page 122Etablissement d'un bordereau des prix des réparations voirie. - Registre 169W92 Page 122 - Délibération
169W92 Page 126Approbation du D.C.E pour la fourniture de matériel électrique.|-|Voirie communale - Programme 1991 - Approbation du D.C.E|-| - Registre 169W92 Page 126 - Délibération
169W92 Page 128Avenants à marchés passés avec diverses entreprises pour travaux de construction d'un commissariat de police municipale. - Registre 169W92 Page 128 - Délibération
169W92 Page 131Avenants à marchés passés avec diverses entreprises pour la construction d'un gymnase rue du TIR.|-|Convention avec la ville de Torcy concernant les tarifs du conservatoire de musique. - Registre 169W92 Page 131 - Délibération
169W92 Page 132Règlement de la bibliothèque: Modification de tarif pour les personnes titulaires du quotient A et B. - Registre 169W92 Page 132 - Délibération
169W92 Page 133"Répartition de la subvention ""Opération prévention Eté 1991"" - Registre 169W92 Page 133" - Délibération
169W92 Page 134"Avenant N°6 au traité de concession signé entre la ville et la société Entreprise Générale de Restauration ""HEXAGONE"" concernant l'aménagement et l'exploitation du nouveau self-service et cafétéria. Approbation des tarifs. - Registre 169W92 Page 134" - Délibération
169W92 Page 137Location d'emplacements de parkings rue A.AUBERVILLE et avenant au bail passé avec Monsieur BLANC. - Registre 169W92 Page 137 - Délibération
169W92 Page 139Acquisition d'une parcelle de terrain pour construction scolaire et réserve foncière. Décision de passer outre à l'estimation des domaines. - Registre 169W92 Page 139 - Délibération
169W92 Page 144Désignation des délégués du conseil auprès de divers organismes. - Registre 169W92 Page 144 - Délibération
169W92 Page 145Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 169W92 Page 145 - Délibération
169W92 Page 147Communications diverses - Registre 169W92 Page 147 - Délibération